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Brevet européen · EP1247245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1247245
Numéro de demande
EP00987429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2000
Publié
9 oct. 2002
Délivré
15 oct. 2003
Radié
15 oct. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G06K 7/12 (2006.01)
G06K 19/14 (2006.01)
Priorité
EP 00810018 10.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2000/013062 21.12.2000
Publication PCT
WO2001/052175 19.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  4. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sicpa Holding S.A.

SICPA HOLDING S.A.

Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly

Radiée du registre

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

EGGER, Philipp

CH-1004 Lausanne

MÜLLER, Edgar

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.