POLYPHASENFILTER
Brevet européen · EP1247339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1247339
- Numéro de demande
- EP00983445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2000
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 24 sept. 2003
- Radié
- 24 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03H 11/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 1013951 24.12.1999
- Demande PCT
- PCT/IB2000/001975 22.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/048918 05.07.2001
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
ESSINK, Berend, Hendrik
NL-7546 LK Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.