Leuchte mit wasserdichtem Leuchtengehäuse
Brevet européen · EP1248039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1248039
- Numéro de demande
- EP02007432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2002
- Publié
- 9 oct. 2002
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 1 mars 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F21V 31/00 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10116468 03.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 juil. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Ladstätter, Gerald
6833 Klaus, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.