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Brevet européen · EP1248922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1248922
Numéro de demande
EP00991502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2000
Publié
16 oct. 2002
Délivré
25 août 2004
Radié
25 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 48/06 (2006.01)
F16H 57/02 (2006.01)
Priorité
US 461434 16.12.1999
Demande PCT
PCT/US2000/042338 29.11.2000
Publication PCT
WO2001/044692 21.06.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Dana Corporation

DANA CORPORATION

PO Box 904, Toledo, Ohio 43697-0904, US

Inventeur

PETERSON, Glen, David

Protage, MI 49024, US

MILITELLO, Anthony

East Pointe, MI 48021, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.