VERFAHREN ZUR DECODIERUNG EINES DATENSIGNALS
Brevet européen · EP1249074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1249074
- Numéro de demande
- EP01907363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2001
- Publié
- 16 oct. 2002
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 13/29 (2006.01)
- Priorité
- DE 10001856 18.01.2000
- Demande PCT
- PCT/DE2001/000154 15.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/054286 26.07.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BECKER, Burkhard
85737 Ismaning, DE
DOETSCH, Markus
CH-3098 Schliern
JUNG, Peter
67697 Otterberg, DE
KELLA, Tideya
80337 München, DE
PLECHINGER, Jörg
80469 München, DE
SCHMIDT, Peter
67167 Erpolzheim, DE
SCHNEIDER, Michael
81541 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.