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Brevet européen · EP1250194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250194
Numéro de demande
EP00976608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2000
Publié
23 oct. 2002
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 5/00 (2006.01)
B43K 8/12 (2006.01)
A47L 13/30 (2006.01)
B43K 5/18 (2006.01)
Priorité
US 160915 P 22.10.1999
Demande PCT
PCT/US2000/029054 20.10.2000
Publication PCT
WO2001/030510 03.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Flocon, Inc.

345 Memorial Drive, Crystal Lake, IL 60015, US

Inventeur

BALLOT, Richard, W.

Crystal Lake, IL 60015, US

BALLOT, Stephan, M.

Crystal Lake, IL 60015, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.