VERFORMTER METALLVERBUNDDRAHT

Brevet européen · EP1250198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250198
Numéro de demande
EP00987445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2000
Publié
23 oct. 2002
Délivré
21 juil. 2004
Radié
21 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B21C 37/04 (2006.01)
B23H 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 00200186 19.01.2000
Demande PCT
PCT/EP2000/013208 22.12.2000
Publication PCT
WO2001/053014 26.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

BOESMAN, Peter

B-9820 Merelbeke, BE

BRUNEEL, Eric

B-8800 Roeselare, BE

LOBBENS, Jaak

B-8540 Deerlijk, BE

VAN GIEL, Frans

B-8500 Kortrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.