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Brevet européen · EP1250556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250556
Numéro de demande
EP01942408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2001
Publié
23 oct. 2002
Délivré
19 nov. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
US 175208 P 10.01.2000
Demande PCT
PCT/US2001/000770 10.01.2001
Publication PCT
WO2001/051857 19.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

Oy Halton Group Ltd.

OY Halton Group, Ltd.

Niittyvillankuja 4, 01510 Vantaa, FI

Inventeur

OY Halton Group Limited

01510 Vantaa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.