ELEKTRISCHES SCHALTGERÄT
Brevet européen · EP1250749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1250749
- Numéro de demande
- EP00985198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2000
- Publié
- 23 oct. 2002
- Délivré
- 10 mai 2006
- Radié
- 10 mai 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02P 1/40 (2006.01)H02P 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 10003692 28.01.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2000/012941 19.12.2000
- Publication PCT
- WO2001/056143 02.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Schweizer- und Europäische Patentanwälte, Postfach 873, 8029 Zürich → DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Schweizer- und Europäische Patentanwälte, Postfach 873, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 15 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
MAGYAR, Peter
33813 Oerlinghausen, DE
GÜNZEL, Rainer
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.