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Brevet européen · EP1250870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1250870
Numéro de demande
EP02076465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2002
Publié
23 oct. 2002
Délivré
31 août 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47F 3/04 (2006.01)
Priorité
IT PD20010033 20.04.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Costan S.p.A.

COSTAN S.P.A.

Via degli Alpini 14, I-32020 Limana(Belluno), IT

Inventeur

Nocivelli, Marco

25028 Verolanuova (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.