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Brevet européen · EP1251797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1251797
Numéro de demande
EP01905437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2001
Publié
30 oct. 2002
Délivré
28 nov. 2007
Radié
28 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 180453 P 04.02.2000
Demande PCT
PCT/US2001/003643 05.02.2001
Publication PCT
WO2001/056505 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MOORE, Scott, T.

Rural Hall, NC 27045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.