Schneid- oder Sägemaschine

Brevet européen · EP1252957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1252957
Numéro de demande
EP02076571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2002
Publié
30 oct. 2002
Délivré
1 mars 2006
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 47/12 (2006.01)
B28D 1/04 (2006.01)
B27B 5/32 (2006.01)
Priorité
SE 0101439 23.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 17 janv. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Globe-Invent Aktiebolag, P.O. Box 5086, 472 93 Svanesund, Suède → Husqvarna Aktiebolag, 561-82 Huskvarna, Suède
    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2009

  4. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  5. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Johansson, Mats

472 93 Svanesund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.