Bahnspannungsvorrichtung

Brevet européen · EP1253083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253083
Numéro de demande
EP02252251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2002
Publié
30 oct. 2002
Délivré
6 juin 2007
Radié
6 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65B 11/00 (2006.01)
B65B 25/24 (2006.01)
Priorité
GB 0109646 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ITW Limited

P.O. Box 87, Queensway, Fforestfach, Swansea SA5 4YE, GB

Inventeur

Cook, Peter William

Peterborough, Cambridgeshire PE2 7WE, GB

Brunning, Christopher

Spalding, Lincolnshire PE11 2TN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.