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Brevet européen · EP1253880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253880
Numéro de demande
EP01904732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
14 sept. 2005
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/48 (2006.01)
A61F 5/48 (2006.01)
Priorité
US 181465 P 10.02.2000
US 181466 P 10.02.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/000252 08.02.2001
Publication PCT
WO2001/047433 05.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 8 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Urologica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 08.12.2009

  3. 5 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Potencia Medical AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans Swissreg le 05.12.2009

  4. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  5. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Urologica AG

Zugerstrasse 74, 6341 Baar

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6313 Menzingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.