CHEMISCHES VERFAHREN

Brevet européen · EP1253974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1253974
Numéro de demande
EP01910218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
30 nov. 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B01J 19/32 (2006.01)
B01J 10/00 (2006.01)
B01J 35/04 (2006.01)
C07B 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 00200371 03.02.2000
Demande PCT
PCT/NL2001/000088 05.02.2001
Publication PCT
WO2001/056692 09.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 janv. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2011

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

VAARKAMP, Marius

NL-3532 HH Utrecht, NL

REESINK, Bernard, Hendrik

NL-3941 BT Doorn, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.