CHEMISCHES VERFAHREN
Brevet européen · EP1253974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1253974
- Numéro de demande
- EP01910218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2001
- Publié
- 6 nov. 2002
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)B01J 10/00 (2006.01)B01J 35/04 (2006.01)C07B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00200371 03.02.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000088 05.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/056692 09.08.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 janv. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2011
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
VAARKAMP, Marius
NL-3532 HH Utrecht, NL
REESINK, Bernard, Hendrik
NL-3941 BT Doorn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.