Riegelbeschlag

Brevet européen · EP1255005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255005
Numéro de demande
EP01110623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2001
Publié
6 nov. 2002
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 13/10 (2006.01)
E05B 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

HOPPE AG

Am Plausdorfer Tor 13, D-35260 Stadtallendorf, DE

Inventeur

Debus, Frank

35282 Rauschenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.