Elektrische Machine mit Dauermagneten

Brevet européen · EP1255343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255343
Numéro de demande
EP02009198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2002
Publié
6 nov. 2002
Délivré
24 avr. 2013
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 01810440 04.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.