Elektrische Machine mit Dauermagneten
Brevet européen · EP1255343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1255343
- Numéro de demande
- EP02009198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2002
- Publié
- 6 nov. 2002
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810440 04.05.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.