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Brevet européen · EP1255512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255512
Numéro de demande
EP01904760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
26 oct. 2005
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/26 (2006.01)
Priorité
US 182189 P 14.02.2000
US 182205 P 14.02.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/000309 14.02.2001
Publication PCT
WO2001/047439 05.07.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 3 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Potentica AG, Zugerstrasse 74, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Potencia Medical AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → Prosthesica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  6. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Potentica AG

Zugerstrasse 74, 6340 Baar

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6313 Menzingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.