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Brevet européen · EP1255647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1255647
Numéro de demande
EP01906120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2001
Publié
13 nov. 2002
Délivré
17 sept. 2003
Radié
17 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
B41J 2/045 (2006.01)
Priorité
IT TO20000140 14.02.2000
Demande PCT
PCT/IT2001/000061 13.02.2001
Publication PCT
WO2001/058692 16.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Olivetti Tecnost S.p.A.

OLIVETTI TECNOST, S.p.A.

Via G Jervis 77, 10015 Ivrea (Turin), IT

Inventeur

CONTA, Renato

11020 Arnad (AO), IT

SCARDOVI, Alessandro

I-10015 Ivrea, IT

MENEGATTI, Angelo

I-10015 Ivrea, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.