Speisentransportbehälter

Brevet européen · EP1258219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1258219
Numéro de demande
EP02009641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2002
Publié
20 nov. 2002
Délivré
8 mars 2006
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 47/14 (2006.01)
A47J 36/10 (2006.01)
Priorité
DE 10124568 15.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Rieber GmbH & Co. KG

Hoffmannstrasse 44, 72770 Reutlingen, DE

Inventeur

Grözinger, Peter

72762 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.