Wascheinrichtung

Brevet européen · EP1258568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1258568
Numéro de demande
EP02018622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1996
Publié
20 nov. 2002
Délivré
10 févr. 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
US 482994 07.06.1995
Divisionnaire de
EP96921507
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 10 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

Parties

Titulaire

Sloan Valve Company

SLOAN VALVE COMPANY

10500 Seymour Avenue, Franklin Park, IL 60131-1259, US

Inventeur

Allen Charles S.

Kenilworth, Illinois 60043, US

Shaw Daniel C.

Geneva, Florida 32732, US

Adler Lee S.

Alto Monte Spring, Florida 32714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.