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Brevet européen · EP1260151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260151
Numéro de demande
EP02253192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2002
Publié
27 nov. 2002
Délivré
28 juil. 2004
Radié
28 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A45F 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0111750 14.05.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Harrison, Peter

Boroughbridge North Yorkshire YO51 9AY, GB

Fish, Timothy John

Newcastle Upon Tyne NE4 6AT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.