UV-härtbare Tiefdrucktinte
Brevet européen · EP1260563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260563
- Numéro de demande
- EP01112378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 mai 2001
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 5 juil. 2006
- Radié
- 20 mai 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2006.01)B41M 1/10 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.05.2021
- 25 mai 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
- 30 oct. 2010
Transféré
- Titulaire
- SICPA HOLDING S.A., Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly → SICPA HOLDING SA, Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly
Publié dans Swissreg le 30.10.2010
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.