Steuerungsmethode für eine variable Einlassdüse einer Turbine

Brevet européen · EP1260676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260676
Numéro de demande
EP02011300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2002
Publié
27 nov. 2002
Délivré
16 août 2006
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 17/14 (2006.01)
F01D 17/16 (2006.01)
Priorité
IT TO20010505 25.05.2001
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 19 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Iveco Motorenforschung AG, Schlossgasse, CH-9320 Arbon → FPT Motorenforschung AG, Schlossgasse 2, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 19.01.2013

  3. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  4. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

FPT Motorenforschung AG

Schlossgasse 2, 9320 Arbon

Mandataire

N & G PATENT SERVICES SA

N&G Patent Services SA

Via Besso 9, 6900 Lugano

Inventeur

Lutz, Ernst

9427 Wolfhalden

Spuler, Juerg

9315 Neukirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.