Rohrverschraubung
Brevet européen · EP1260750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1260750
- Numéro de demande
- EP02007808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2002
- Publié
- 27 nov. 2002
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/028 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10124874 22.05.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Voss Fluid GmbH + Co. KG, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne → Voss Fluid GmbH, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Berghaus, Gerd
51515 Kürten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.