Rohrverschraubung

Brevet européen · EP1260750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1260750
Numéro de demande
EP02007808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2002
Publié
27 nov. 2002
Délivré
19 juil. 2006
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/028 (2006.01)
F16L 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 10124874 22.05.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 5 mai 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  3. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Voss Fluid GmbH + Co. KG, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne → Voss Fluid GmbH, Lüdenscheider Strasse 52-54, 51688 Wipperfürth, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  5. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Berghaus, Gerd

51515 Kürten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.