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Brevet européen · EP1264053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1264053
- Numéro de demande
- EP01955103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2001
- Publié
- 11 déc. 2002
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 2/04 (2006.01)
- Priorité
- US 514785 28.02.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/001908 19.01.2001
- Publication PCT
- WO2001/065021 07.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Inventeur
GLEESON, James, Albert
North Curl, NSW 2099, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.