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Brevet européen · EP1264053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264053
Numéro de demande
EP01955103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
US 514785 28.02.2000
Demande PCT
PCT/US2001/001908 19.01.2001
Publication PCT
WO2001/065021 07.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Inventeur

GLEESON, James, Albert

North Curl, NSW 2099, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.