SCHALTERANORDNUNG FÜR STRAHLUNGSLEITER

Brevet européen · EP1264206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1264206
Numéro de demande
EP01901110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2001
Publié
11 déc. 2002
Délivré
17 déc. 2003
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/02 (2006.01)
G02B 6/26 (2006.01)
G02B 6/35 (2006.01)
Priorité
EP 00810088 31.01.2000
EP 00810475 30.05.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000072 31.01.2001
Publication PCT
WO2001/057578 09.08.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.