ELEKTRISCHES RAUCHSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP1265504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1265504
Numéro de demande
EP01926412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
22 juil. 2009
Radié
22 mars 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A24B 15/12 (2006.01)
A24B 15/18 (2006.01)
A24C 5/00 (2006.01)
Priorité
US 191461 P 23.03.2000
US 191455 P 23.03.2000
US 191460 P 23.03.2000
Demande PCT
PCT/US2001/009302 23.03.2001
Publication PCT
WO2001/070054 27.09.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.03.2021

  2. 23 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 15 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

  4. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Inventeur

WRENN, Susan, E.

Chesterfield, VA 23832, US

CROWE, William, James

Chester, VA 23831, US

LILLY, A., Clifton, Jr.

Chesterfield, VA 23838, US

HARRIS, Charles, W.

Chesterfield, VA 23832, US

FRANKLIN, Traci, L.

Mechanicsville, VA 23111, US

JONES, Donald, H.

Chesterfield, VA 23832, US

HAYES, Patrick, H.

Chester, VA 23831, US

SMITH, Barry, S.

Hopewell, VA 23860, US

COUNTS, Mary, Ellen

Richmond, VA 23230, US

SWEPSTON, Jeffrey, A.

Powhatan, VA 23139, US

SANDERSON, Wesley, G.

Chester, VA 23831, US

BRAUNSHTEYN, Mikhail, S.

Richmond, VA 23229, US

STEVENSON, Brett, W.

Richmond, VA 23225, US

HALL, James, W.

Glen Allen, VA 23060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.