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Brevet européen · EP1265558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1265558
- Numéro de demande
- EP01918474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2001
- Publié
- 18 déc. 2002
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- US 527319 16.03.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/007537 09.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/070129 27.09.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Tepic, Slobodan
8006 Zürich
Hodge, W. Andrew
Palm beach Gardens, FL 33418, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.