KOSMETISCHER KOMPAKT- ODER CREMEPUDER

Brevet européen · EP1265592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1265592
Numéro de demande
EP01923512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
21 févr. 2007
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/97 (2006.01)
A61Q 1/12 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61Q 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 10015363 23.03.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000953 08.03.2001
Publication PCT
WO2001/070186 27.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Coty B.V.

Oudeweg 147, 2031 CC Haarlem, NL

Inventeur

GOLZ-BERNER, Karin

MC-98000 Monaco, MC

ZASTROW, Leonhard

MC-98000 Monaco, MC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.