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Brevet européen · EP1266276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266276
Numéro de demande
EP01916894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
1 févr. 2006
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 10013862 21.03.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/000774 01.03.2001
Publication PCT
WO2001/071465 27.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Fujitsu Siemens Computers GmbH

Domagkstrasse 28, 80807 München, DE

Inventeur

KORNMAYER, Ingbert

86159 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.