Frästrommel für eine Fräsmaschine

Brevet européen · EP1266737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1266737
Numéro de demande
EP01121234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2001
Publié
18 déc. 2002
Délivré
1 mars 2006
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 1/18 (2006.01)
E01C 23/088 (2006.01)
Priorité
CH 10922001 16.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Air-Tec AG

Air-tec AG

Industriestrasse 40, CH-4455 Zunzgen

Mandataire

euromaier AG

Industrieberatung Maier AG

Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach

Inventeur

Wyser, Max René

4456 Tenniken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.