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Brevet européen · EP1267617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1267617
Numéro de demande
EP01924335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 mars 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
9 févr. 2005
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 37/50 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 37/38 (2006.01)
A01N 37/36 (2006.01)
C02F 1/50 (2006.01)
D21H 21/36 (2006.01)
Priorité
US 543733 05.04.2000
Demande PCT
PCT/US2001/009649 23.03.2001
Publication PCT
WO2001/077026 18.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 21 août 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2008

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  4. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Hercules Incorporated

HERCULES INCORPORATED

1313 N. Market Street, Hercules Plaza, Wilmington, Delaware 19894-0001, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

CASH, Howard

North Brunswick, NJ 08902, US

CRONAN, John, M., Jr.

Jacksonville, FL 32258, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.