HYDRAULISCHE AUFHÄNGUNG EINES FEDERBEINES
Brevet européen · EP1268228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1268228
- Numéro de demande
- EP01917223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 25 févr. 2004
- Radié
- 25 févr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60G 17/04 (2006.01)B60G 17/052 (2006.01)F16F 9/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 0007625 30.03.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001334 26.03.2001
- Publication PCT
- WO2001/074612 11.10.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GIBBS, Alan, Timothy
London SW11 4PL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.