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Brevet européen · EP1268723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1268723
Numéro de demande
EP01929292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
8 mars 2006
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 10015992 31.03.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/001246 02.04.2001
Publication PCT
WO2001/074979 11.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Sasol Germany GmbH

SASOL Germany GmbH

Anckelmannsplatz 1, 20537 Hamburg, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

DAHMS, Gerd, H.

47138 Duisburg, DE

KWETKAT, Klaus

59192 Bergkamen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.