COMPOSITIONS DE TONIQUES CAPILLAIRES A ACTION DURABLE
Brevet européen · EP1269972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1269972
- Numéro de demande
- EP01917831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2001
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 19 oct. 2005
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/06 (2000.01)A61P 17/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000106498 07.04.2000
- Demande PCT
- PCT/JP2001/002941 05.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/078662 25.10.2001
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
IMAMURA, Koji
Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP
OCHIAI, Rumi
Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP
OKAJIMA, Takako
Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP
MORIOKA, Susumu
Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP
HORIE, Taro
Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.