COMPOSITIONS DE TONIQUES CAPILLAIRES A ACTION DURABLE

Brevet européen · EP1269972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1269972
Numéro de demande
EP01917831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2001
Publié
2 janv. 2003
Délivré
19 oct. 2005
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/06 (2000.01)
A61P 17/14 (2006.01)
Priorité
JP 2000106498 07.04.2000
Demande PCT
PCT/JP2001/002941 05.04.2001
Publication PCT
WO2001/078662 25.10.2001
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Inventeur

IMAMURA, Koji

Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP

OCHIAI, Rumi

Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP

OKAJIMA, Takako

Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP

MORIOKA, Susumu

Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP

HORIE, Taro

Toshima-ku, Tokyo 170-8633, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.