Abisoliervorrichtung

Brevet européen · EP1271729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1271729
Numéro de demande
EP02020379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1996
Publié
2 janv. 2003
Délivré
21 juin 2006
Radié
21 juin 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 323595 06.11.1995
Divisionnaire de
EP96938061
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 mai 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2015

  3. 15 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  4. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.