Abisoliervorrichtung
Brevet européen · EP1271729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1271729
- Numéro de demande
- EP02020379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1996
- Publié
- 2 janv. 2003
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 21 juin 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H02G 1/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 323595 06.11.1995
- Divisionnaire de
- EP96938061
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 mai 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2015
- 15 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.