FLAMMGESCHÜTZTE POLYOLEFINHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1273621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273621
- Numéro de demande
- EP02710515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2002
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 20 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 23/00 (2006.01)C08K 5/06 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001077812 19.03.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/000938 05.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/074852 26.09.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
TERAMOTO, Makoto
Kyoto-shi, Kyoto 615-0064, JP
ONISHI, Hideaki
Otsu-shi, Shiga 520-0821, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.