Reaktivfarbstoffe

Brevet européen · EP1273694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1273694
Numéro de demande
EP02022523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1998
Publié
8 janv. 2003
Délivré
20 juil. 2005
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/513 (2006.01)
D06P 1/384 (2006.01)
C09B 62/51 (2006.01)
C07C 309/11 (2006.01)
Priorité
CH 152997 24.06.1997
CH 248697 27.10.1997
Divisionnaire de
EP98810547
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 août 2006

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  3. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Ruhlmann, Edmond

68300 Saint-Louis, FR

Tzikas, Athanassios

4133 Pratteln

Klier, Herbert

79588 Efringen-Kirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.