Gicleur de refroidissement à piston
Brevet européen · EP1273774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1273774
- Numéro de demande
- EP02356115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2002
- Publié
- 8 janv. 2003
- Délivré
- 13 sept. 2006
- Radié
- 13 sept. 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F01P 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0109046 04.07.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bontaz, Christophe
74970 Marignier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.