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Brevet européen · EP1274959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1274959
Numéro de demande
EP01940324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
31 août 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
EP 00201383 17.04.2000
EP 00201384 17.04.2000
EP 00201385 17.04.2000
EP 00201386 17.04.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/004199 12.04.2001
Publication PCT
WO2001/079756 25.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

BEKAERT COMBUSTION TECHNOLOGY NV

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

DEWAEGHENEIRE, Gabriel

B-8501 Kortrijk, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.