VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINES SCHEIBENFÖRMIGEN DATENTRÄGERS

Brevet européen · EP1275111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275111
Numéro de demande
EP01907299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
21 juil. 2004
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 7/26 (2006.01)
B29C 65/48 (2006.01)
Priorité
EP 00810202 10.03.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000133 05.03.2001
Publication PCT
WO2001/067442 13.09.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Unaxis Trading AG

9477 Trübbach

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SPREIZER, Heinrich

8272 Ermatingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.