Tintenpatrone mit Leerkammer

Brevet européen · EP1275509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275509
Numéro de demande
EP02013465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2002
Publié
15 janv. 2003
Délivré
11 oct. 2006
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
DE 10133465 10.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 6 mai 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Pelikan Hardcopy Production AG, Leestrasse 1, 8132 Egg → Pelikan Hardcopy Production AG, Gewerbestrasse 9, 8132 Egg bei Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Pelikan Hardcopy Production AG

Gewerbestrasse 9, 8132 Egg bei Zürich

Inventeur

Werdenberg, Tobias

4058 Basel

Locher, Philippe G.

5103 Möriken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.