Vorrichtung mit verstellbaren Elementen

Brevet européen · EP1275793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1275793
Numéro de demande
EP01810676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2001
Publié
15 janv. 2003
Délivré
7 sept. 2005
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 15 sept. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Calatrava Valls, Santiago, Dr.

Höschgasse 5, 8008 Zürich

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Calatrava Valls, Santiago, Dr.

8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.