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Brevet européen · EP1276543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1276543
Numéro de demande
EP00955447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2000
Publié
22 janv. 2003
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/062 (2006.01)
Priorité
US 379307 23.08.1999
Demande PCT
PCT/US2000/021968 18.08.2000
Publication PCT
WO2001/014016 01.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

ICON IP, Inc.

Icon IP, Inc.

1500 South 1000 West, Logan, UT 84321, US

Inventeur

ROY, Simonson

Colorado Springs, CO 80906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.