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Brevet européen · EP1277688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1277688
Numéro de demande
EP02015674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2002
Publié
22 janv. 2003
Délivré
5 oct. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 10135628 20.07.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Inventeur

Maffeo, Andrea

13881 Cavaglià, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.