CAGE INTERSOMATIQUE D'IMMOBILISATION DU RACHIS

Brevet européen · EP1278486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278486
Numéro de demande
EP00948073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2000
Publié
29 janv. 2003
Délivré
23 mars 2005
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
FR 9908501 01.07.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/001892 03.07.2000
Publication PCT
WO2001/001894 11.01.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Spinevision S.A.

180 avenue Daumesnil, 75012 Paris, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

BOLGER, Ciaran

Frampton Cotterel, Bristol BS36 2NE, GB

BOLGER, John

Rath Farnham, Dublin16, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.