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Brevet européen · EP1278651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1278651
Numéro de demande
EP02703282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2002
Publié
29 janv. 2003
Délivré
25 mars 2009
Radié
25 mars 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60L 15/20 (2006.01)
B60L 3/00 (2006.01)
A61G 5/04 (2006.01)
Priorité
US 785744 16.02.2001
US 932182 17.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/002639 30.01.2002
Publication PCT
WO2002/066281 29.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  4. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

INVACARE CORPORATION

One Invacare Way, Elyria, OH 44036, US

Inventeur

RICHEY, Joseph, B., II

Chagrin Falls, OH 44022, US

WAKEFIELD, Theodore, D., II

Vermilion, OH 44089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.