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Brevet européen · EP1278966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1278966
- Numéro de demande
- EP01921663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2001
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 2 mars 2005
- Radié
- 2 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 9/02 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0010542 03.05.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001807 23.04.2001
- Publication PCT
- WO2001/084004 08.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MIAN, Abdulla O., Dana Glacier Vandervell Bearings
Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB
WILLIAMS, Robert, Dana Glacier Vandervell Bearings
Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB
MEE, Robert W., Dana Glacier Vandervell Bearings
Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB
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