FLÜSSIGKEITSSTEUERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1278979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1278979
- Numéro de demande
- EP01928052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2001
- Publié
- 29 janv. 2003
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 3 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 47/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0010627 04.05.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/001933 03.05.2001
- Publication PCT
- WO2001/084029 08.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
STEINKE, Joseph, Henry
Mission Viejo, CA 92691, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.